Défiscalisation
Investir dans l’art tout en optimisant votre fiscalité
L’acquisition d’une œuvre d’art ou d’une fresque murale originale permet aux entreprises de valoriser leurs espaces professionnels à travers une démarche artistique forte, porteuse de sens et d’identité.
Dans certains cas, ces œuvres peuvent être considérées comme des œuvres d’art originales au regard de la législation fiscale française. Leur éventuelle éligibilité à un dispositif de déduction fiscale dépend toutefois de critères légaux précis et de la situation propre à chaque entreprise.
Nous réalisons des créations artistiques originales et sur mesure, conçues par un artiste vivant. Lorsque les conditions prévues par la loi sont réunies, l’achat d’une œuvre peut entrer dans le cadre du dispositif prévu par l’article 238 bis AB du Code général des impôts, sous réserve de validation par l’expert-comptable ou le conseiller fiscal de l’entreprise.
Fonctionnement
- Œuvre originale (peinture, fresque murale, œuvre plastique)
- Artiste vivant
- Œuvre inscrite à l’actif de l’entreprise
- Déduction fiscale étalée sur 5 ans
- Plafond : 20 000 € ou 5 ‰ du chiffre d’affaires annuel
Avantages
- Valorisation des espaces de travail
- Renforcement de l’image de marque
- Engagement culturel et artistique
- Bien-être des collaborateurs
- Optimisation fiscale légale
L’art devient un levier stratégique au service de votre identité.
Éligibles
Nos projets artistiques peuvent entrer dans le cadre de la défiscalisation :
-
Fresques murales en entreprise
-
Œuvres d’art contemporaines originales
-
Créations artistiques sur mesure
-
Projets visibles dans les locaux professionnels
Chaque projet fait l’objet d’une étude d’éligibilité en amont.
Accompagnement
Nous vous accompagnons à chaque étape :
Conseil artistique
Conception et réalisation de l’œuvre
Fourniture des documents nécessaires à la défiscalisation
Collaboration avec votre expert-comptable si nécessaire
La défiscalisation dépend de la situation fiscale de chaque entreprise
Parlons de votre projet artistique
